« Un terrain nu exonéré de la taxe sur terrain non bâti (TNB) fait grande polémique à Fès« , rapporte L’Économiste qui met en cause Driss Azami El Idrissi, le maire PJD de la capitale spirituelle. Selon le quotidien, le maire aurait fait perdre 312 millions de dirhams à la ville. « La TNB appliquée à Fès est la plus élevée au niveau national (20 DH/m2). Elle est calculée sur les 4 dernières années en multipliant par 4 et 20 (DH), la superficie du lot de terrain. Ainsi, pour les 390ha en question, la mairie aurait renoncé à quelque 312 millions de dirhams« , explique L’Économiste.
Contacté par Telquel.ma, le maire de Fès balaie d’un revers de main l’information. « Cette information est totalement fausse« , dément-il. Les deux parcelles de terrains en question, nous explique Driss Azami, sont exonérées dans le cadre de la loi sur la fiscalité locale (47-06). « La commune ne taxe pas, et n’exonère pas non plus. Tout cela relève du domaine de la loi. Et selon la loi sur la fiscalité locale, les terrains se composent de trois catégories: ceux qui sont soumis à la taxe, ceux qui sont exonérés définitivement et ceux qui sont exonérés temporairement. Ces deux parcelles de terrains font partie des terrains exonérés temporairement« , nous précise-t-il .
Driss Azami Idrissi précise encore que « les terrains en question sont exonérés depuis plusieurs années en vertu d’une loi votée au Parlement ». Le maire de Fès estime par ailleurs que « ce n’est pas la ville qui a perdu 312 millions de dirhams, c’est la loi qui a permis d’exonérer des terrains« .
Vous devez être enregistré pour commenter. Si vous avez un compte, identifiez-vous
Si vous n'avez pas de compte, cliquez ici pour le créer